Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les services et toutes les commandes conclues avec DPii télécom.

DPii télécom ne peut être tenue responsable des données présentes sur l'installation informatique et télécommunication du client. DPii télécom ne peut être tenue pour responsable de la perte ou de l'altération des données suite à une mauvaise manipulation du client.

DPii télécom ne procède à aucune validation définitive des produits commercialisés par elle dont le client ne s'est pas acquitté de la licence d'utilisation.

DPii télécom est concepteur français de solutions de télécommunications, les sources des logiciels sont déposés aurpsè d'un organisme officiel indépencant. Les logiciels pour lesquels seule une licence est accordée, font obligatoirement l'objet d'une Convention de Licence. La propriété des matériels n'est transférée au client qu'au paiement intégral du montant de la facture.

GARANTIE MAINTENANCE

Garantie : La garantie est de trois mois à date d'installation.
Maintenance logiciels : 15% du prix tarifs hors taxes par an, à compter de la fin de la période de garantie sur Contrat de Maintenance.
Hot Line : Eligible par les clients sous maintenance. Elle comprend également la mise à disposition des mises à jour des logiciels.

PAIEMENT

Logiciels et matériels : 30% d'acompte à la commande par chèque et signature d'une Convention de Licence. Le solde par chèque à réception de facture.
 

Services : par chèque ou virement à réception sur facture.

Les logiciels de DPii télécom et DPII SERVICES font l'objet d'un copyright de leur contenu, de leur image et sont la propriété exclusive de DPii télécom.

Les marques de DPii télécom et de ses partenaires ainsi que leurs logos sont des marques déposées.

AS/400, OS/400, iSeries et eServer sont des marques déposées d'IBM Corporation. Microsoft, Windows dans toutes ses déclinaisons et le logo Windows sont des marques déposées de Microsoft Corporation.

Les logiciels, textes, images fixes ou animées, plus généralement le site internet, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de DPii télécom.

dpii-telecom.com est accessible 7/7 jours, 24/24 heures à l'exception des cas de forces majeures comme par exemple des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de maintenance.

Ce service est constitué des prestations d'acheminement et de suivi de messages. Il fait l'objet d'un contrat spécifique entre DPii télécom et le client. Les conditions générales de DPii télécom incluent le service DPII SERVICES.

DPII SERVICES est supporté par deux salles blanches indépendantes et totalement sécurisées, aux normes ISO 9001:2000. Elles fonctionnent 7/7 jours et 24/24 heures à l'exception des cas de forces majeures comme par exemple des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de maintenance dont les modalités sont prévues sous contrat.